1. Éditeur du site
Le site Etiquettes.shop, accessible à l’adresse www.etiquettes.shop, est édité par :
TEXTILE BRANDS
Siège social : 47 boulevard de Courcelles, 75008 Paris, France
SIREN : 899 792 436
SIRET : 899 792 436 00011
Email : etiquettes.shop@gmail.com
Téléphone : +33 7 66 82 62 44
Directeur de la publication : Franck textile.
2. Activité
Le site Etiquettes.shop propose des services de fabrication, personnalisation et commercialisation d’étiquettes textiles, étiquettes tissées, étiquettes imprimées, étiquettes coton, étiquettes de composition, hang tags, écussons, patchs, rubans, packaging textile et supports de branding personnalisés.
Les produits et services s’adressent principalement aux marques, créateurs, professionnels de la mode, e-commerçants, ateliers, associations et entreprises.
3. Hébergement
Le site Etiquettes.shop est hébergé par :
o2switch
SAS o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
Email support : support@o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Etiquettes.shop, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, maquettes, fiches produits, contenus éditoriaux et éléments de mise en page, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, adaptation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus, sans autorisation écrite préalable de TEXTILE BRANDS, est interdite.
Les marques, logos, visuels, fichiers ou éléments graphiques transmis par les clients dans le cadre d’une demande de devis ou d’une commande restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Le client garantit disposer des droits nécessaires pour transmettre et faire utiliser ces éléments par TEXTILE BRANDS dans le cadre de la fabrication des produits commandés.
5. Responsabilité
TEXTILE BRANDS s’efforce de fournir sur le site Etiquettes.shop des informations fiables, claires et actualisées.
Toutefois, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent subsister. Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment, notamment concernant les produits, les matières, les finitions, les délais, les quantités minimums, les tarifs ou les conditions de fabrication.
TEXTILE BRANDS ne saurait être tenue responsable d’un dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, d’une impossibilité d’accès, d’un dysfonctionnement technique, d’une erreur dans les informations publiées ou d’une mauvaise utilisation des informations disponibles sur le site.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site Etiquettes.shop, les formulaires de contact, les demandes de devis, les échanges par email ou les commandes sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs, établir des devis, assurer le suivi commercial, gérer les commandes, organiser la production, réaliser la facturation et assurer la livraison.
Les données collectées peuvent notamment inclure : nom, prénom, société, marque, adresse email, numéro de téléphone, adresse de facturation, adresse de livraison, fichiers graphiques, logo, brief, informations de commande et historique des échanges.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de limitation du traitement de ses données.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter TEXTILE BRANDS à l’adresse suivante : etiquettes.shop@gmail.com.
7. Cookies
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8. Liens externes
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9. Crédits
Sauf mention contraire, les textes, visuels, photographies, maquettes et contenus présents sur le site Etiquettes.shop sont la propriété de TEXTILE BRANDS ou sont utilisés avec autorisation.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de procédure applicables.